Terms of service

Conditions de Service

En accédant et en utilisant le site atobycobe.com, vous acceptez les présentes conditions de service.

— Produits et commandes

ATO propose des vêtements, dont des pièces sur mesure confectionnées selon vos spécifications.

Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes conditions ainsi que de notre politique de remboursement.

— Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Le paiement est exigible à la commande.

ATO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

— Livraison

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif.

Pour les pièces sur mesure, des délais supplémentaires peuvent s'appliquer selon la complexité de la commande.

— Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photos, visuels) est la propriété exclusive de ATO et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

— Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact : contact.atobycobe@gmail.com