Conditions générales de vente

Conditions de Vente

Les présentes conditions de vente régissent l'ensemble des transactions effectuées sur atobycobe.com entre ATO et ses clients.

— Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

ATO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

— Commandes sur mesure

Les pièces sur mesure sont confectionnées selon les spécifications transmises par le client. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, ces articles sont exclus du droit de rétractation.

Aucun retour ni remboursement ne sera accepté.

— Livraison

Les commandes sont expédiées aux adresses indiquées lors de la commande.

Les délais sont donnés à titre indicatif. Pour les pièces sur mesure, un délai de fabrication supplémentaire s'applique.

— Paiement

Le paiement est exigible à la commande.

ATO accepte les moyens de paiement disponibles sur le site au moment de l'achat.

— Réclamations

Pour toute réclamation : contact.atobycobe@gmail.com

— Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.